Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEOTER
TEXINOV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4257720
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2026
GEOTER de TEXINOV

Présentation de la marque GEOTER

Déposée le 17 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXINOV domicilié(e) 56 Route de Ferrossière - 38110 - SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 485 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque GEOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOTER arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

TEXINOV a également déposé les autres marques suivantes : N NOTEX , GEOWARNING , Geoter


TEXINOV, Société par actions simplifiée - 56 Route de Ferrossière - 38110 - SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR - France - SIREN 797485208


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Filets et matériaux filtrants en fibres de verre, fibres synthétiques, chimiques, naturelles, minérales ou en mélange de fibres ;

Matériaux de construction non métalliques ; géotextiles ; tissus, tricots, grilles non métalliques et textiles pour travaux de génie civil ; géotextiles de renforcement, de séparation et de filtration pour la construction, le bâtiment et le génie civil ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets à usage technique pour les chantiers du bâtiment, de la construction et le génie civil ; sacs pour l'emballage, le stockage et le transport.

Tissus, tricots et produits textiles ; matières textiles filtrantes.